Vos données.
Vos droits.

LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT

L’association À tes côtés.

L’association À tes côtés est responsable du traitement des demandes d’information qui lui sont adressées.

VOS DEMANDES

Vous répondre et suivre nos échanges.

Les liens de contact du site ouvrent votre messagerie ou votre application téléphonique. Le site ne comporte pas de formulaire de contact ni de dépôt de documents.

Lorsque vous écrivez à l’association, les données traitées comprennent votre adresse e-mail, les coordonnées que vous communiquez, le contenu de votre demande et les échanges nécessaires pour y répondre. Les informations sont fournies à votre initiative ; un moyen de vous joindre et un objet suffisamment précis sont nécessaires pour vous répondre.

Pour ces simples demandes d’information, le traitement repose sur l’intérêt légitime de l’association à répondre aux sollicitations et à assurer leur suivi, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

Qui consulte les messages ?

Au sein de l’association, la boîte atescotes34@gmail.com est consultée par la secrétaire, le directeur adjoint et le directeur.

LA CONSERVATION

Une durée définie pour vos messages.

Les messages relatifs aux simples demandes d’information clôturées sont conservés pendant 12 mois après le dernier échange, puis supprimés.

Cette règle ne s’applique pas aux dossiers d’accompagnement, aux pièces soumises à une obligation légale de conservation ni aux éléments nécessaires à un contentieux. Leur conservation relève de règles distinctes, selon leur nature et leur finalité.

La durée de 12 mois concerne les messages conservés par l’association pour répondre aux demandes d’information. Elle ne décrit pas les durées propres aux services de messagerie ou d’hébergement.

VOS DROITS

Garder la maîtrise de vos données.

Dans les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation de leur traitement.

Vous pouvez également vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement fondé sur l’intérêt légitime.

Adressez votre demande à atescotes34@gmail.com, à l’attention de la direction, ou par courrier au siège social.

Une réponse vous est apportée en principe dans un délai d’un mois. En cas de prolongation justifiée par la complexité ou le nombre de demandes, vous en êtes informé dans ce premier mois ; la prolongation peut atteindre deux mois supplémentaires.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

LES SERVICES UTILISÉS

Messagerie et hébergement.

Les échanges par e-mail

La boîte de contact utilise Gmail, un service de Google. Les messages transitent par ce service et y sont stockés. Pour connaître les traitements propres à Google, consultez ses règles de confidentialité, qui précisent notamment ses pratiques de conservation et de traitement des informations à l’international.

La consultation du site

Le site est hébergé par OpenAI Ireland Ltd avec ChatGPT Sites. Retrouvez les coordonnées de l’hébergeur dans nos informations légales.

Cette plateforme produit automatiquement des statistiques de fréquentation, notamment le nombre de visiteurs uniques et de pages consultées. Ces statistiques sont distinctes du contenu des e-mails envoyés à l’association.

L’association n’a ajouté au site aucun formulaire, outil publicitaire ou outil de mesure d’audience supplémentaire. Cela ne signifie pas que l’hébergement ne traite aucune donnée de navigation.

Les cookies de sécurité

La protection de l’hébergement s’appuie notamment sur Cloudflare. Le cookie __cf_bm peut être déposé pour distinguer les visites humaines du trafic automatisé et protéger le service contre les robots. Selon Cloudflare, il expire après 30 minutes d’inactivité continue.

Ce cookie relève de la protection technique du service. Vous pouvez consulter la documentation de Cloudflare sur ses cookies.

Les protections appliquées aux pages

Les images et les éléments de présentation sont chargés depuis le site. Les pages sont configurées pour bloquer les scripts extérieurs, les contenus intégrés provenant d’autres sites et les connexions automatiques déclenchées par les scripts. Les liens externes restent accessibles à votre initiative.

Ces mesures concernent le fonctionnement des pages dans votre navigateur. Elles ne désactivent pas les traitements techniques ou statistiques effectués directement par l’hébergeur.

Le cadre contractuel de l’hébergement

OpenAI intervient comme sous-traitant pour les données personnelles hébergées pour le compte de l’association, afin d’assurer l’hébergement, la maintenance et l’assistance du site.

L’accord de traitement des données prévoit que les transferts hors de l’Espace économique européen sont encadrés, selon les cas, par une décision d’adéquation de la Commission européenne ou par les clauses contractuelles types qu’elle a adoptées. L’adresse irlandaise de l’hébergeur ne signifie donc pas que toutes les données sont stockées en Irlande.

Les conditions applicables sont présentées dans l’accord relatif au traitement des données de ChatGPT Sites, qui renvoie à l’accord applicable aux offres professionnelles lorsqu’il y a lieu.

En savoir plus sur le fonctionnement de ChatGPT Sites.